J.O. 194 du 23 août 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 6 juillet 2007 portant nomination au comité d'hygiène et de sécurité central de l'Institut national de recherches archéologiques préventives

NOR : MCCB0762262A


Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et de la ministre de la culture et de la communication en date du 6 juillet 2007 :

Sont nommées membres titulaires représentants de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité central de l'Institut national de recherches archéologiques préventives les personnes ci-après désignées :

M. Jean-Paul Demoule, président.

Mme Nicole Pot, directrice générale.

M. François Gautron, directeur des ressources humaines.

Mme Anne Speller, responsable du pôle méthodes et qualité.

M. Laurent Maucec, responsable prévention-sécurité.

Sont nommées membres suppléants représentants de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité central de l'Institut national de recherches archéologiques préventives les personnes ci-après désignées :

M. Philippe Berthier, directeur adjoint des ressources humaines.

Mme Audrey Tapie, responsable des relations sociales.

M. Marc Talon, directeur interrégional.

M. Yves Menez, chef du pôle programmation.

Mme Catherine Remaury, chargée de mission territoriale.

M. Jean-Paul Demoule est chargé d'exercer les fonctions de président du comité d'hygiène et de sécurité. En cas d'empêchement, Mme Nicole Pot est chargée de le suppléer.